1. Loi  d'Orientation

Decrets

1. Decret 08-265 creation des Diplomes LMD

2. Extrait du decret 08.130-portant statut particulier de l'enseignant chercheur - Article portant sur les responssabilités pédagogiques

3. Decret Tutorat

Arrêtés

1-Arrêté n°711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue d'obtention des diplômes de licence et de master (Français /  Arabe)

2-Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 fixant modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplôme de licence  et de master (Français /  Arabe)

3-Arrêté n°713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat (Français /  Arabe)

4-Arrêté n°714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants (Français /  Arabe)

Notes

1-Note Assiduité des étudiants (Français /  Arabe)

2-Réinscription des étudiants en abandon  d’études (Français / Arabe)